La version actuelle du site a été conçue sans publicité, sans pixel marketing, sans vidéo tierce intégrée et sans outil d’analyse d’audience. Aucun bandeau de consentement ne doit être affiché tant qu’aucun traceur non essentiel n’est utilisé.
1. État actuel du site
2. Tableau des traceurs
| Catégorie | État | Consentement |
|---|---|---|
| Cookies strictement nécessaires | Aucun cookie applicatif identifié sur le site statique livré | Non requis lorsqu’ils sont indispensables |
| Préférences | Non utilisés | À évaluer si ajoutés |
| Mesure d’audience | Non utilisée | Consentement requis si le dispositif ne bénéficie pas d’une exemption |
| Publicité et profilage | Non utilisés | Consentement préalable obligatoire |
| Contenus tiers intégrés | Aucun lecteur vidéo ou réseau social intégré | Consentement avant chargement si ajoutés |
3. Journaux techniques
L’hébergeur peut enregistrer des journaux techniques tels que l’adresse IP, la date, l’heure, la ressource demandée et le navigateur afin d’assurer la sécurité et la disponibilité. Ces journaux ne sont pas des cookies, mais constituent des données personnelles lorsqu’ils permettent d’identifier indirectement un visiteur.
4. Évolution future
Si un outil d’audience, une vidéo tierce, un bouton social ou un traceur publicitaire est ajouté, il devra rester bloqué jusqu’au choix de l’utilisateur lorsque le consentement est requis. Le mécanisme devra proposer des choix aussi simples pour accepter que pour refuser, conserver la preuve du choix et permettre sa modification.
5. Paramètres du navigateur
Les navigateurs permettent d’afficher, bloquer ou supprimer les cookies. Le blocage de cookies strictement nécessaires peut empêcher certaines fonctions futures, notamment la conservation d’un choix de consentement.
6. Mise à jour de l’inventaire
Cette page doit être vérifiée à chaque ajout de script, service d’hébergement, outil de mesure, vidéo ou composant externe. La liste finale des cookies devra indiquer leur nom, fournisseur, finalité et durée.